Les Assemblées Générales seront suivies d’un cocktail pour célébrer 40 ans au service des labels indépendants avec nos partenaires de la filière musicale.
Les associés seront convoqués aux Assemblées Générales Ordinaire, Extraordinaire et Exceptionnelle de la SPPF par voie électronique, au moins 15 jours avant leur tenue.
L’ordre du jour et les résolutions soumises au vote des associés seront téléchargeables sur le site de la SPPF dans « Votre Espace » à la rubrique « Assemblées Générales SPPF ».
Les associés pourront voter sur le site sécurisé, dédié aux Assemblées à partir du mardi 16 juin à 10h (heure de Paris).
Les associés peuvent adresser leur candidature au Directeur Général de la SPPF jusqu’au 29 mai 2026 à 19h (heure de Paris) :
Pour rappel, sont sortants les 5 associés suivants élus par l’Assemblée Générale Ordinaire le 26 juin 2023 :
Les associés doivent respecter les critères d’éligibilité fixés aux articles 9.1 alinéas 3 à 7 et 9.2 des Statuts et joindre obligatoirement à votre candidature :
Vous pouvez télécharger ces documents sur le site de la SPPF dans « Votre Espace » à la rubrique « Assemblées Générales SPPF ».
Communication et accès aux associés des documents sociaux, comptables et financiers pour l’exercice 2025
En application des articles L. 323-13, L. 326-5, R. 321-17 et R. 321-18 du Code de la Propriété Intellectuelle, vous disposez d’un droit d’accès à ces documents, lequel peut s’exercer dans les 2 mois précédant les Assemblées Générales, dans les formes et conditions fixées dans les articles susvisés.